Je viens de m’ouvrir mon entreprise une Garderie avec une associée nous voulons faire notre contrat mais nous ne savons pas de quels points discuter. La maternité est un sujet chaud, le décès, l’invalidité, mais à part de ces sujets avez vous SVP un exemple ou un lien où je pourrais avoir des suggestions afin de bien cibler nos besoins en tant qu’actionnaires à part égale…

Merci j’attends de vos nouvelles.

Cordialement,

Olivier Paré,
Conseiller Financier Indépendant
Tél.: 418-266-7290
olivier@MaStrategieFinanciere.com

Nous sommes, mon associé et moi en phase de création et nous souhaiterions rédiger les statuts de notre SAS de façon à éviter tout problème à l’avenir  » Qui veut la paix prépare la guerre… » Sauriez vous où nous pourrions nous procurer des templates que l’on pourrait adapter en fonction de nos besoin?

Merci beaucoup et encore bravo (rare de trouver qq chose de pertinent)

Très bon article.

Je dois avoué que vous êtes courageux de vous aventurer vers les détails d’une convention entre actionnaires sur un blog! Nous pourrions en écrire un livre au complet tellement il y a des particularité et des points à tenir compte, selon la situation de l’entreprise et des actionnaires.

Étant conseiller financier personnellement, j’en vois des vertes et des pas mures et j’aide régulièrement les entrepreneurs, en analysant leurs conventions entre actionnaires dans le but de préparer le transfert de l’entreprise et la succession de l’entreprise.

Dans le but de donner de l’information supplémentaire à vos lecteurs, si vous me permettez, j’aimerais ajouter quelques points…

- La convention est là pour protéger tous les actionnaires. Que vous ayez une petite PME qui débute, ou peu importe, cette convention devrait être fait, dès le début, pour mettre les choses au clair.

-Vous devriez prévoir, dans cette convention, ce qui arriverait advenant un décès ou une invalidité prolongée d’un des actionnnaires. (Exemple concrèt: Jacques et Robert sont associés, 50/50 dans leur entreprise de conception de site Internet. Ils travaillent à la conception des sites ensemble, à chaque semaine. Robert fait un accident de voiture et est paraplégique pour le restant de ses jours. Est-ce que vous trouvez « NORMAL » que Jacques continue à verser 50% des profits de l’entreprise à Robert ? Même s’ils sont de très bons amis et partenaires d’affaires, ils devraient avoir prévu ce qui arriverait, advenant ce cas.

Souvent, un produit d’assurance « Rachat de parts » doit être souscrit, et on doit en prendre compte dans la convention entre actionnaires.

Par exemple, on établit une Valeur de l’entreprise, dans la convention, et advenant une invalidité à long terme, ( ou un décès) les produits d’assurance vie & invalidité servirait à Racheter l’actionnaire (invalide ou décédé) sans avoir à sortir des dizaines ou des centaines de milliers de dollars.

Une autre clause qui pourrait être ajouté est la clause « Shot-Gun »; on la retrouve régulièrement.

Oh! Et l’exemption du gain en capital de 750,000.00$ du gouvernement canadien prévoit qu’on peut vendre les actions d’une entreprise qui se qualifie (contactez-moi pour plus de détails) sans payer d’impôts sur le premier 750,000.00$ de gain en capital.

Bien sûr, il faut PRÉVOIR ceci dans sa convention et dans ses livres, de façon à ce que tout se déroule de façon à VOUS avantager (non pas le fisc!), et ce, tout à fait légalement.

Dernièrement, vous pourriez même DOUBLER cette exemption advenant un décès. Le saviez-vous ?! Et.. savez-vous comment ?! Je vous garde le secret! Inscrivez-vous à ma Chronique hebdomadaire pour le savoir; cette stratégie (et bien d’autres) seront révélées bientôt!

PLUS: Il existe énormément de stratégies financières. La clé en affaire est de s’entourer des bonnes personnes: un bon comptable, un bon avocat et un bon conseiller financier vous aideront énormément à tirer profit de tout ce qui existe pour vous.

Cordialement,

Olivier Paré

Conseiller Financier, « Coach Financier »,
Entrepreneur, et auteur d’une Chronique
hebdomadaire « Ma Stratégie Financière! »

http://www.MaStrategieFinanciere.com

Articles & Blog: http://www.MaStrategieFinanciere.wordpress.com

Mes meilleurs voeux et pleine réussite dans tes projets pour 2010. Etant en création d’entreprise, je me suis forcément posé la question de son utilité ou pas dès le départ. Au cours de ma réflexion, je me suis trouvé seul, à deux, à trois, à nouveau seul. Je dois dire que c’était volontaire de ne pas formaliser de partenariat. Il était convenu implicitement de faire une période de test.

J’arrive à un moment où je dois faire les bons choix et par conséquent où la question du pacte d’actionnaire ne se pose plus : c’est EVIDEMMENT nécessaire, nous sommes d’accord.

Il faut considérer cet outil comme une garantie de confiance pour vos différents interlocuteurs aux différentes étapes de votre développement. C’est aussi un gage de sérieux dans votre engagement personnel vis à vis des business angels, des capitaux risqueurs et autres financiers.

Voilà ma modeste contribution au débat que tu as lancé Guilhem.

Amicalement,

Vincent BARBEROT (networkvb)